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Ordre du jour :
1) Installation des SPF d’Argentan et de Mortagne à Alençon
– règlement intérieur des SPF Alençon 3 et SPF Alençon 4
– horaires d’ouverture du SPF Alençon 3 et SPF Alençon 4
2) Rattachement du pôle enregistrement au SPF d’Alençon 1
règlement intérieur du SPF-E Alençon 1
3) Modification des horaires d’ouverture de la DDFiP
4) Présentation des résultats du baromètre social
5) Projet d’adaptation des structures et du réseau (ASR) pour 2018
6) Présentation de la réorganisation de la mission domaniale au 01/09/2017
7) Questions diverses
Les points 5 et 6 sur l’ASR et la réorganisation du service domanial sont reportés au CTL du 3 juillet suite au vote défavorable unanime des représentants des OS
Article publié le 4 juillet 2017.