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- Horaires ouverture au public Alençon 3 (PDF - 85.8 kio)
- Horaires travail Alençon 3 (PDF - 129.2 kio)
- Horaires ouverture au public Alençon 4 (PDF - 85.9 kio)
- Horaires travail SPF Alençon 4 (PDF - 129.2 kio)
- Horaires travail SPF Alençon 1 (PDF - 129.3 kio)
- Modifs horaires d’ouverture au public de la DDFiP 61 (PDF - 91.2 kio)
- Baromètre social 2016 (PDF - 23.7 kio)
- Mission domaniale (PDF - 128.1 kio)
- Fermeture de la trésorerie de Putanges (OpenDocument Text - 231.6 kio)
- Transfert du recouvrement de Bellême, Sées, Putanges et Gacé (OpenDocument Text - 237.7 kio)
- Fermeture du SIP/SIE de l’Aigle et transfert à Mortagne (OpenDocument Text - 228.6 kio)
- Projet de transfert : services compétents (OpenDocument Spreadsheet - 41.5 kio)
- Charges : transfert trésorerie de Putanges à trésorerie et SIP Argentan (OpenDocument Spreadsheet - 44.4 kio)
- Trésorerie de Gacé : compétence recouvrement (OpenDocument Spreadsheet - 67.7 kio)
- PV du CTL du 28 juin 2017 (PDF - 3.8 Mio)
CTL du 28 juin 2017
Ordre du jour :
1) Installation des SPF d’Argentan et de Mortagne à Alençon
– règlement intérieur des SPF Alençon 3 et SPF Alençon 4
– horaires d’ouverture du SPF Alençon 3 et SPF Alençon 4
2) Rattachement du pôle enregistrement au SPF d’Alençon 1
règlement intérieur du SPF-E Alençon 1
3) Modification des horaires d’ouverture de la DDFiP
4) Présentation des résultats du baromètre social
5) Projet d’adaptation des structures et du réseau (ASR) pour 2018
6) Présentation de la réorganisation de la mission domaniale au 01/09/2017
7) Questions diverses
Les points 5 et 6 sur l’ASR et la réorganisation du service domanial sont reportés au CTL du 3 juillet suite au vote défavorable unanime des représentants des OS
Article publié le 4 juillet 2017.